datadosomething

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Qui édite ce site, où il tourne, et ce que vous pouvez en réutiliser.

Éditeur

datadosomething est édité par Souryan Augé, entreprise individuelle immatriculée en France sous le numéro SIREN 524 294 840, dont le siège social est situé au 19 allée des Peupliers, 78114 Magny-les-Hameaux, France.

Souryan Augé est le directeur de la publication : une personne nommée répond de ce que ce site publie.

L'entreprise n'est pas assujettie à la TVA et n'en facture aucune — « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

Pour toute question concernant ce site — y compris pour exercer un droit sur vos données personnelles — écrivez à : datadosomething.doctrine508@passmail.net

Ce que ce service fait d'un document que vous convertissez, et le peu qu'il en conserve, est décrit à part. Politique de confidentialité

Hébergement

Ce site et sa base de données tournent en France, sur des serveurs exploités par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. ovhcloud.com

L'hébergeur fournit les machines et rien d'autre : aucun document converti ici n'est écrit sur ses disques, parce qu'aucun n'est écrit sur un disque du tout. La politique de confidentialité explique ce que cela veut dire concrètement.

Propriété intellectuelle

Ce produit est publié en deux moitiés, sous deux régimes différents : « tout ce qui figure ici est protégé » serait donc faux pour celle qui est délibérément libre.

  • Le moteur de conversion et l'application auto-hébergeable sont des logiciels libres, publiés sous licence Apache-2.0. Chacun peut les lire, les exécuter, les modifier et les redistribuer aux conditions de cette licence, usage commercial compris, sans rien demander à personne. Lire le code source
  • Tout le reste est réservé : le code de ce service hébergé, le nom datadosomething, le design de ces pages, leurs textes et leurs traductions. Rien de cela ne peut être reproduit ni adapté sans autorisation écrite préalable.
  • Les composants tiers dont ce site est fait restent la propriété de leurs auteurs et sont utilisés sous leurs propres licences permissives.

Cette séparation n'est pas une formalité. C'est elle qui permet à quelqu'un qui préfère ne pas confier ses documents à un service hébergé de faire tourner le même moteur chez lui.